Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITY HOTEL
CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, Inc. (société de droit américain, régie selon les lois du Delaware)

Numéro de dépôt :
1672826
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2011
QUALITY HOTEL de CHOICE HOTELS INTERNATIONAL

Présentation de la marque QUALITY HOTEL

Déposée le 21 juin 1991 par CHOICE HOTELS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITY HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, Inc. (société de droit américain, régie selon les lois du Delaware), domicilié(e) 10750 Columbia Pike, Silver Spring, Maryland 20901, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2199545) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2199545) - France.

La marque QUALITY HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITY HOTEL est expirée depuis le 21 juin 2011.

CHOICE HOTELS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SLEEP INN , QUALITY HOTEL , CHOICE HOTELS EUROPE , ECONO-TRAVEL , SAPHIR , RESTHOTEL SAPHIR , TRAVEL TOP6 , COMFORT SUITES , CHOICE HOTEL , SLEEP INN


CHOICE HOTELS INTERNATIONAL, Inc. (société de droit américain, régie selon les lois du Delaware) - 10750 Columbia Pike, Silver Spring, Maryland 20901, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2199545) - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2199545) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2199545 - Publication au BOPI 2001-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

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